Délibérations

Liste des délibérations séance du 17-07-2026Télécharger
DE-2026-001 Délibération en vue de l’élection du maireTélécharger
DE-2026-002 Délibération création des postes d’adjointsTélécharger
DE-2026-003 Délibération élection des adjointsTélécharger
DE-2026-004 Délibération indemnisation des élusTélécharger
DE-2026-005 Délégation du conseil municipal au maireTélécharger
DE-2026-006 Désignation du Conseiller Communautaire et son suppléantTélécharger
DE-2026-007 Délégations aux organismes extérieursTélécharger
DE-2026-008 Proposition pour la constitution de la CCIDTélécharger
DE-2026-009 Constitution de la commission d’appel d’offresTélécharger
DE-2026-010 Redevances d’accès aux pistes domaine skiable des BouviersTélécharger
DE-2026-011 Délibération relative aux secours sur le domaine skiable des BouviersTélécharger
DE-2026-012 Participation communes transport scolaire 2024-2025Télécharger
DE-2026-013 Protection de l’environnement, des sites naturels et touristiquesTélécharger
DE-2026-015 Délibération sur le CFU 2025 CommuneTélécharger
DE-2026-016 Délibération affectation du résultat 2025 CommuneTélécharger
DE-2026-017 Délibération CFU 2025 EauTélécharger
DE-2026-018 Délibération affectation du résultat 2025 EauTélécharger
DE-2026-019 Délibération BP 2026 EauTélécharger
DE-2026-020 Délibération BP 2026 CommuneTélécharger
DE-2026-021 Désignation des représentants AGEDITélécharger
DE-2026-021 Désignation des représentants AGEDITélécharger
DE-2026-021 Désignation des représentants AGEDITélécharger
DE-2026-022 Fiscalité locale 2026Télécharger
DE-2026-023 Subventions aux associationsTélécharger
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